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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A2C
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AQUEDUC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUEDUC
A2C (S.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
98718282
Date de dépôt :
11/02/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/2008

Présentation de la marque AQUEDUC

Déposée le 11 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A2C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUEDUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A2C domicilié(e) Zone Artisanale, Rue de la Gare, 42630 SAINT VICTOR SUR RHINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 623 570 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A2C (S.a.r.l.) - France.

La marque AQUEDUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUEDUC est expirée depuis le 11 février 2008.

A2C a également déposé les autres marques suivantes : 2webcd , 2studio , A2C ASCENSEURS & PORTES AUDIT & CONSEIL , A 2 C , Easytest , chacoux , TASTE IN' .The mini sampling for Premium Spirits. , A2C NETTOYAGE LA QUALITÉ AU SENS PROPRE , PAL-MATIC , 2search


A2C (S.a.r.l.) - Zone Artisanale, Rue de la Gare, 42630 SAINT VICTOR SUR RHINS - France - SIREN 413623570


A2C (S.a.r.l.) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Tourbe (engrais), pots en tourbe pour l'horticulture. Pots à fleurs ; cache-pot (non en papier).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.